1. Éditeur du site

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Le présent site est édité par :
Atelier Garance
Statut : Assocation
Adresse : 89 rue Guynemer 33200
Email : lateliergarance@gmail.com
SIRET : 83295480400015
RCS : Bordeaux

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Nom : Constance de Maistre

 

3. Hébergement

Nom de l’hébergeur : WIX
 

4. Activité du site

Le site propose des cours d’art (en présentiel).
Les informations fournies sont données à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.

 

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, supports pédagogiques, œuvres, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

 

6. Données personnelles

Les données collectées (formulaire de contact, inscription aux cours, newsletter) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec les utilisateurs.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

• Accès à vos données

• Rectification

• Suppression

• Opposition au traitement

Pour exercer ces droits :
Contact : lateliergarance@gmail.com

Les données ne sont pas cédées à des tiers sans consentement.

 

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet.

 

8. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions dans les contenus

• d’un mauvais usage des informations ou des cours

• des résultats obtenus par les élèves

Pour les cours en présentiel, chaque participant reste responsable de sa sécurité et de son matériel.

 

9. Conditions de vente (si applicable)

En cas de vente de cours ou d’ateliers :

• Les prix sont indiqués en euros

• Les modalités de paiement sont précisées lors de la commande

• Les conditions d’annulation et de remboursement sont indiquées au moment de l’inscription

 

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

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Conditions Générales de Vente (CGV)

 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de cours d’art (en ligne et/ou en présentiel) proposées par Atelier Garance

 

2. Prix

Les prix des cours sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
L’éditeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de l’inscription.

 

3. Inscription

L’inscription à un cours se fait via le site internet ou par contact direct.
Toute inscription implique l’acceptation des présentes CGV.

 

4. Paiement

Le paiement peut s’effectuer par :

• Carte bancaire

• Virement

• Autre moyen précisé sur le site

Le paiement est exigible en totalité avant le début des cours, sauf mention contraire (paiement en plusieurs fois possible).

 

5. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf si le cours a déjà commencé avec son accord.

 

6. Annulation et remboursement

• Annulation par le client : pas de remboursement sauf cas particulier (accident, raison médical)

• Annulation par l’organisateur : remboursement intégral ou report du cours

 

7. Accès aux cours

Cours en présentiel : respect des horaires et du lieu indiqués

 

8. Responsabilité

L’organisateur ne garantit pas de résultat spécifique.
Le participant reste responsable de sa pratique artistique et de son matériel.

 

9. Propriété intellectuelle

Les contenus pédagogiques sont protégés.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

 

10. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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Politique de confidentialité

 

1. Collecte des données

Les données suivantes peuvent être collectées :

• Nom et prénom

• Adresse email

• Numéro de téléphone

• Informations de paiement

• Données de navigation

 

2. Finalité des données

Les données sont collectées pour :

• Gérer les inscriptions aux cours

• Répondre aux demandes

• Envoyer des informations (newsletter si consentement)

• Améliorer le site

 

3. Base légale

Le traitement repose sur :

• Le consentement

• L’exécution d’un contrat

• L’intérêt légitime

 

4. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée maximale de :

• 3 ans pour les prospects

• 5 ans pour les clients (obligations légales)

 

5. Partage des données

Les données ne sont pas vendues.
Elles peuvent être partagées avec des prestataires techniques (paiement, hébergement).

 

6. Sécurité

Toutes les mesures nécessaires sont prises pour protéger les données personnelles.

 

7. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants :

• Accès

• Rectification

• Suppression

• Portabilité

• Opposition

Pour exercer vos droits :
Contact : lateliergarance@gmail.com

 

8. Cookies

Le site utilise des cookies pour :

• Mesurer l’audience

• Améliorer l’expérience utilisateur

Vous pouvez les accepter ou les refuser via le bandeau prévu.

 

9. Modification

Cette politique peut être modifiée à tout moment.